SCOOPTRAM
Présentation de la marque SCOOPTRAM
Déposée le 25 mai 1988 par la société étrangère Atlas Copco Rock Drills AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOPTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCOOPTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCOOPTRAM arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.
Atlas Copco Rock Drills AB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2116287 - Publication au BOPI 1998-26
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2008 n°2372666 - Publication au BOPI 2008-05-14
Inscription le 12 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48567 - Publication au BOPI 1990-10-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Inscription le 12 février 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°468680 - Publication au BOPI 2008-02-12
Inscription le 19 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584635 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676473 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22